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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur les investissements en matière de développement durable
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
  2. • Présentation, ouverte à la presse, des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Annie Genevard, rapporteure pour avis)
  4. - Patrimoines (Mme Sophie Dessus, rapporteure pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Audition de Mme Kareen Rispal, directrice des Amériques et des Caraïbes au ministère des Affaires étrangères et du Développement international sur le Brésil.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 octobre 2014
Date de séance : 29/10/2014
  1. 1. Mort d’un soldat français
  2. 2. Lutte contre le terrorisme
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2326 - Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-690 du 26 juin 2014 relative à la participation de la Société du Grand Paris à certains projets du réseau des transports en Ile-de-France
Voir le dossier (Collectivités territoriales : participation de la Société du Grand Paris aux projets du réseau des transports en Ile-de-France)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 octobre 2014
Date de séance : 29/10/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2015
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Travail et emploi :
  3. - Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
  4. - Emploi (Mme Monique Iborra, rapporteure pour avis)
  5. - Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (M. Bernard Perrut, rapporteur pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits sur les crédits de la mission Travail et emploi, sur le compte spécial Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage, et sur l'article 62, rattaché (M. Christophe Castaner, Rapporteur spécial)
  3. Informations relatives à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Examen et adoption du rapport
Compte rendu de réunion n° 165 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/10/2014
  1. Réunion, conjointe avec la commission des Affaires européennes du Sénat, avec les membres français du Parlement européen (énergie-climat ; croissance-emploi-investissement).