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Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 04 novembre 2016
Date de séance : 04/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 février 2015
Date de séance : 12/02/2015
  1. 1. Débat sur le rapport d’information sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français
  2. 2. Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation de l’adéquation entre l’offre et les besoins de formation professionnelle
  3. 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 septembre 2015
Date de séance : 17/09/2015
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Approbation de l’accord France Russie sur les bâtiments de projection et de commandement
  3. 3. Accord France-Nations unies concernant la vingt et unième session de la conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 septembre 2013
Date de séance : 18/09/2013
  1. 1. Redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 06 octobre 2016
Date de séance : 06/10/2016
  1. 1. Liberté, indépendance et pluralisme des médias
  2. 2. Simplification de certains régimes de déclaration des entreprises et des professionnels et simplification du code du sport.
  3. 3. Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 janvier 2014
Date de séance : 21/01/2014
  1. 1. Égalité entre les femmes et les hommes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 15 novembre 2012
Date de séance : 15/11/2012
  1. 1. Abrogation du conseiller territorial (n° 345)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 mars 2015
Date de séance : 11/03/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 octobre 2012
Date de séance : 16/10/2012
  1. 1. Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (n° 246) Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 mars 2015
Date de séance : 02/03/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance