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Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/04/2024
  1. Audition, à huis clos, de M. Jean-Louis Martineau, adjoint au Coordinateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme, pour un point sur la menace terroriste.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/04/2024
  1. Audition de M. Gilles Bernard vice-président du Mouvement de défense des exploitants familiaux (MODEF) et de M. Guénaël Poulmarch' membre du comité directeur, dans le cadre du cycle d'auditions préalables à l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture.
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 15/05/2024
  1. Commission d'évaluation des politiques publiques relative aux missions Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement et au budget annexe Publications officielles et information administrative
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Marie LEBEC, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement) :
  3. – mission Conseil et contrôle de l'État : M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial
  4. – mission Pouvoirs publics : Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale
  5. – mission Direction de l'action du Gouvernement et budget annexe Publications officielles et information administrative : Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/05/2024
  1. Désignation de rapporteurs sur :
  2. - la proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (n° 2519)
  3. - la proposition de loi visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales (n° 2518)
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 13 mai 2024
Date de séance : 13/05/2024
  1. 1. Saisie et confiscation des avoirs criminels
  2. 2. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 16 mai 2024
Date de séance : 16/05/2024
  1. 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 30/04/2024
  1. - Audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Balderelli, sous-directeur des financements innovants, de la dévolution et du contrôle des concessions autoroutières au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, et de Mme Charlotte Coupé, adjointe au chef du bureau de la dévolution, sur les tarifs des péages.
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 15/05/2024
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative au renforcement de la sûreté dans les transports (n° 2223) (M. Clément Beaune, rapporteur) ;
  2. Sous réserve de sa transmission, nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères (Sénat n°s 433, 578).
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 21/05/2024
  1. Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre-mer, sur la mise en oeuvre de l'état d'urgence en Nouvelle-Calédonie ;
  2. Nomination de deux rapporteurs sur le contrôle parlementaire de l'état d'urgence en Nouvelle-Calédonie.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 mai 2024
Date de séance : 16/05/2024
  1. 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance