230655 résultats trouvés
- Amendement n° 89 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
- Date de dépôt : 08/06/2024
- Amendement de M. Padey - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 31 mai 2024
- Date de séance : 31/05/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 391 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 20/05/2024
- Amendement de Mme Genevard, M. Nury, M. Meyer Habib, M. Bony, Mme D'Intorni et Mme Duby-Muller - Article 7 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 86 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
- Date de dépôt : 08/06/2024
- Amendement de M. Blairy, M. Barthès, M. Beaurain, M. Bovet, Mme Cousin, M. Dragon, M. Grenon, M. Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Meurin, M. Villedieu et M. Houssin - TITRE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires
- Date de réunion : 21/05/2024
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- - M. Jean Garrigues, professeur émérite à l'université d'Orléans, président du Comité d'histoire parlementaire et politique ;
- - M. Guillaume Marrel, professeur de science politique à Avignon Université ;
- - M. Nicolas Roussellier, historien, professeur des universités à Sciences Po et à l'École Polytechnique.
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 juin 2024
- Date de séance : 03/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 05/06/2024
- Examen, pour avis du projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2023 (sous réserve de son dépôt) (M. Michel LAUZZANA, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/06/2024
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (n° 2550) (Mme Martine Froger, rapporteure)
- Examen de la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations (n° 2549) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure)
- Examen de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 921) (M. Paul André Colombani, rapporteur)
- Amendement n° 1061 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Amendement de M. Gosselin - Article 7 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1525 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Amendement de M. Le Fur - Article 7 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats