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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 08 décembre 2016
Date de séance : 08/12/2016
  1. 1. Reconnaissance du génocide perpétré par Daech
  2. 2. Prise en charge de l’autisme
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 mars 2015
Date de séance : 10/03/2015
  1. 1. Hommage à la mémoire de Jacques Chaban-Delmas
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
  4. 4. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
  5. 5. Fixation de l’ordre du jour
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 06 février 2014
Date de séance : 06/02/2014
  1. 1. Formation professionnelle
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 juillet 2016
Date de séance : 12/07/2016
  1. 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2015
  2. 2. Modernisation de la justice du XXIe siècle
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 19 octobre 2015
Date de séance : 19/10/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 16 octobre 2015
Date de séance : 16/10/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 novembre 2014
Date de séance : 25/11/2014
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 08 juillet 2015
Date de séance : 08/07/2015
  1. 1. Réouverture exceptionnelle des délais d’inscription sur les listes électorales
  2. 2. Dialogue social et emploi
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 mai 2015
Date de séance : 06/05/2015
  1. 1. Questions sur la politique des transports
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 mai 2013
Date de séance : 29/05/2013
  1. 1. Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d’action publique.
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance