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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 2 février 2012
Date de séance : 02/02/2012
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2009
Date de séance : 28/05/2009
  1. 1. Transformation écologique de l'économie (suite) (n° 1622)
  2. 2. Statut de la société privée européenne et services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne (n° 1617)
  3. 3. Promouvoir une autre répartition des richesses (n° 1620)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 14 octobre 2008
Date de séance : 14/10/2008
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (n os 1156, 1158)
  2. 2. Grenelle de l'environnement (n os 955, 1133, 1125)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 9 février 2011
Date de séance : 09/02/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Simplification du droit (Vote solennel) (n° 3112)
  3. 3. Bioéthique (suite) (n° 3111)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 juin 2011
Date de séance : 15/06/2011
  1. 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
  2. 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (suite) (n° 3459)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 2 février 2011
Date de séance : 02/02/2011
  1. 1. Déclaration de M. le président
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Prestation de serment d'un juge suppléant élu à la Cour de justice de la République
  4. 4. Modification de l'ordre du jour
  5. 5. Débat sur l'OTAN et les orientations données aux forces armées françaises
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mercredi 7 novembre 2007
Date de séance : 07/11/2007
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2008 (n os 189, 276) (seconde partie)
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2008 (n os 189, 276) (seconde partie)
  3. 3. Ordre du jour des prochaines séances
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 mai 2008
Date de séance : 27/05/2008
  1. 1. Souhaits de bienvenue à un nouveau député
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Modernisation des institutions de la V e République (n os 820, 892)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 21 novembre 2011
Date de séance : 21/11/2011
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 nouvelle lecture (suite) (n° 3933)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 31 mars 2009
Date de séance : 31/03/2009
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Protection de la création sur Internet (suite)
  4. 3. Ordre du jour de la prochaine séance