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Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général du groupe Électricité de France (EDF)
Compte rendu de réunion n° 46 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur les immigrés âgés
Date de réunion : 28/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, de Mme Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
  2. Audition, ouverte à la presse, M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie et des finances, chargé du Budget, sur les premiers résultats de la procédure de mise en conformité spontanée et l'actualité du contrôle fiscal
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 086 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Suite de l'examen pour avis du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  3. Prévention des risques et météorologie (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis),
  4. Paysages, eau et biodiversité ; Information géographique et cartographique (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis),
  5. Transition écologique (M. Denis Baupin, rapporteur pour avis),
  6. Politiques de développement durable (M. Jean-Marie Sermier, rapporteur pour avis),
  7. Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis),
  8. Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis),
  9. Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 004 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Audition de Mme Séverine Lemière, maîtresse de conférences à l'Université Paris Descartes, co-animatrice du groupe de travail, constitué auprès du Défenseur des droits, pour une évaluation non discriminante des emplois à prédominance féminine
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 04/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Sivieude, directeur des vérifications nationales et internationales (DVNI), M. Bernard Salvat, ancien directeur national des enquêtes fiscales (DNEF), et Mme Maïté Gabet, directrice nationale des vérifications de situations fiscales (DNVSF)