Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

777214 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 030 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Examen de la proposition de loi visant à mieux protéger les appellations géographiques et les noms des collectivités territoriales (n° 329) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 046 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/03/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (n° 774) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 010 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Mme Danielle Bousquet, rapporteure générale de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes, et de M. Guy Geoffroy, député, auteurs du rapport d'information Prostitution : l'exigence de responsabilité ; en finir avec le mythe du « plus vieux métier du monde », présenté au nom de la commission des Lois le 13 avril 2011
  2. 11
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Audition de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France au ministère de l'intérieur, sur la situation migratoire. 2
  2. Avis sur les crédits de la Mission « Médias, livres et industries culturelles » du projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/12/2016
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (n° 4173) (Mme Jeanine Dubié, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Renouvellement du Bureau de la commission des affaires étrangères 2
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Table ronde sur la Chine en présence de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po, et de M. François Godement, professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 20/11/2014
  1. Examen du rapport
Compte rendu de réunion n° 075 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/05/2013
  1. — Audition de M. Jacques Roudière, contrôleur général des armées, ancien directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur le déploiement du logiciel de solde Louvois.
Compte rendu de réunion n° 042 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/12/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)