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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 octobre 2011
Date de séance : 25/10/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2012 - première partie (vote solennel) (n° 3775 - I)
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (C.M.P.) (n° 3872)
  4. 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1198 annexe 23 - Rapport de M. Thierry Carcenac sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
Date de dépôt : 16/10/2008
Voir le dossier (Budget : loi de finances pour 2009)
N° 1324 - Rapport d'information de M. Jean-Marc Roubaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur "Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient"
Date de dépôt : 16/12/2008
Voir le dossier (Mission d'information : "Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient")
N° 1967 annexe 17 - Rapport de M. Jérôme Chartier sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 3363 annexe 37 - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341)
Date de dépôt : 12/10/2006
Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)
N° 2857 annexe 29 - Rapport de M. Patrice Martin-Lalande sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
Date de dépôt : 14/10/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 février 2012
Date de séance : 29/02/2012
  1. 1. Débat préalable au Conseil européen
  2. 2. Protection de l'identité (lecture définitive) (n° 4393)
  3. 3. Simplification du droit et allègement des démarches administratives (lecture définitive) (n° 4367)
  4. 4. Exécution des peines (lecture définitive) (n° 4410)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 376 - Rapport de M. Pascal Clément sur le projet de loi constitutionnelle , adopté avec modification par le Sénat, relatif à l'organisation décentralisée de la République (369)
Date de dépôt : 13/11/2002
Voir le dossier (Constitution : organisation décentralisée de la République)
N° 1936 - Rapport de M. Claude Gatignol sur le projet de loi Projet de loi relatif à la protection des inventions biotechnologiques(1884)
Date de dépôt : 23/11/2004
Voir le dossier (Biotechnologie)
N° 3166-t1 - Rapport sur les autorités administratives indépendantes (M. Patrice Gélard)
Date de dépôt : 15/06/2006
Voir le dossier (Autorités administratives indépendantes)