Résultats de la recherche - Assemblée nationale

51540 résultats trouvés

Question écrite n° 3273 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement - Demandes d'instruction en famille - Demandes d'instruction en famille
Question écrite n° 3392 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 21/01/2025; services publics - Développement d'entreprises vendant des services administratifs - Développement d'entreprises vendant des services administratifs
Question écrite n° 3221 de M. Emmanuel Maurel: Date de dépôt : 21/01/2025; assurance maladie maternité - Démantèlement programmé du service du contrôle médical - Démantèlement programmé du service du contrôle médical
Question écrite n° 3326 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 21/01/2025; mines et carrières - Décret n° 2024-740 du 5 juillet 2024 sur l'exploitation du lithium - Décret n° 2024-740 du 5 juillet 2024 sur l'exploitation du lithium
Question écrite n° 3383 de M. Olivier Serva: Date de dépôt : 21/01/2025; santé - Santé mentale des jeunes en outre-mer - Santé mentale des jeunes en outre-mer
N° 789 - Proposition de résolution de M. Aurélien Saintoul tendant à la création d'une commission d'enquête sur la vente à la découpe de l'industriel Atos: Date de dépôt : 21/01/2025; Voir le dossier (La vente à la découpe de l'industriel Atos)
Question écrite n° 3356 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 21/01/2025; professions de santé - Formation des opticiens - Formation des opticiens
Question écrite n° 3368 de M. Tristan Lahais: Date de dépôt : 21/01/2025; professions et activités sociales - Cumul emploi-retraite pour les assistants familiaux - Cumul emploi-retraite pour les assistants familiaux
Question écrite n° 3307 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 21/01/2025; lieux de privation de liberté - Bâtiment du centre de détention de Villenauxe-la-Grande - Bâtiment du centre de détention de Villenauxe-la-Grande
Question écrite n° 3335 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 21/01/2025; personnes âgées - Santé - grippe - Santé - grippe