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- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 juin 2009
- Date de séance : 10/06/2009
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 octobre 2008
- Date de séance : 28/10/2008
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (première partie) (n° 1127)
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 1157)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 mars 2009
- Date de séance : 10/03/2009
- 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Texte adopté n° 573 - Projet de loi de finances rectificative pour 2010
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2010 (4))
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 4 novembre 2011
- Date de séance : 04/11/2011
- 1. Projet de loi de finances pour 2012 seconde partie (suite) (n° 3775-II)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 octobre 2011
- Date de séance : 25/10/2011
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2012 - première partie (vote solennel) (n° 3775 - I)
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (C.M.P.) (n° 3872)
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 29 février 2012
- Date de séance : 29/02/2012
- 1. Débat préalable au Conseil européen
- 2. Protection de l'identité (lecture définitive) (n° 4393)
- 3. Simplification du droit et allègement des démarches administratives (lecture définitive) (n° 4367)
- 4. Exécution des peines (lecture définitive) (n° 4410)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 20/09/2011
- Examen des articles du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n° 3714) (M. Arnaud Robinet, rapporteur)
- Présences en réunion
- Texte adopté n° 403 - Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
- N° 2155 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n°1994)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
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