Résultats de la recherche - Assemblée nationale

44238 résultats trouvés

Question écrite n° 5533 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 01/04/2025; énergie et carburants - Augmentation des feux de batteries - Augmentation des feux de batteries
Question écrite n° 5487 de M. Florent Boudié: Date de dépôt : 01/04/2025; automobiles - Tarif des assurances pour les jeunes conducteurs - Tarif des assurances pour les jeunes conducteurs
Question écrite n° 5522 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 01/04/2025; drogue - Recrudescence du narcotrafic dans le Nord-Franche-Comté - Recrudescence du narcotrafic dans le Nord-Franche-Comté
Question écrite n° 5530 de M. Thierry Sother: Date de dépôt : 01/04/2025; élus - Formation des élus ruraux - Formation des élus ruraux
Question écrite n° 5594 de Mme Karen Erodi: Date de dépôt : 01/04/2025; maladies - Situation alarmante des personnes souffrant d'algie vasculaire de la face (AVF) - Situation alarmante des personnes souffrant d'algie vasculaire de la face (AVF)
Question écrite n° 5564 de Mme Julie Laernoes: Date de dépôt : 01/04/2025; formation professionnelle et apprentissage - Aide au financement du permis de conduire des apprentis - Aide au financement du permis de conduire des apprentis
Question écrite n° 5637 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 01/04/2025; ruralité - Opacité et incohérences du zonage FRR - Opacité et incohérences du zonage FRR
Question écrite n° 5473 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 01/04/2025; animaux - Répression des infractions à la loi luttant contre la maltraitance animale - Répression des infractions à la loi luttant contre la maltraitance animale
Question écrite n° 5638 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 01/04/2025; sang et organes humains - Plan "ambition plasma 2025/2028" - Plan "ambition plasma 2025/2028"
Question écrite n° 5538 de Mme Sophie-Laurence Roy: Date de dépôt : 01/04/2025; énergie et carburants - Moratoire sur les installations d'éoliennes dans l'Yonne - Moratoire sur les installations d'éoliennes dans l'Yonne