Résultats de la recherche - Assemblée nationale

65680 résultats trouvés

Question écrite n° 7394 de M. Michel Lauzzana: Date de dépôt : 10/06/2025; maladies - Développement des dialyses à domicile - Développement des dialyses à domicile
Question orale sans débat n° 381 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 10/06/2025; pharmacie et médicaments - Encadrement de la vente en ligne de médicaments sans ordonnance - Encadrement de la vente en ligne de médicaments sans ordonnance
Question écrite n° 7335 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 10/06/2025; déchets - Fragilité croissante de la filière du recyclage textile - Fragilité croissante de la filière du recyclage textile
Question écrite n° 7410 de Mme Isabelle Santiago: Date de dépôt : 10/06/2025; pauvreté - Objectifs de réduction de la pauvreté - Objectifs de réduction de la pauvreté
Question écrite n° 7291 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 10/06/2025; agriculture - Soutien aux dispositifs anti-grêle face au changement climatique - Soutien aux dispositifs anti-grêle face au changement climatique
Question écrite n° 7348 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 10/06/2025; énergie et carburants - Difficultés de recharge pour les véhicules électriques - Difficultés de recharge pour les véhicules électriques
Question écrite n° 7361 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 10/06/2025; enseignement secondaire - REP+ et collège Gérard Philipe - REP+ et collège Gérard Philipe
Amendement n° 7 - POLITIQUE DE RECHERCHE DE L'UE - Lecture unique - n° 1430: Date de dépôt : 07/06/2025; Amendement de Mme Bourouaha et M. Maillot - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne)
Amendement n° 383 - POUR LA REFONDATION DE MAYOTTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1470: Date de dépôt : 06/06/2025; Amendement de M. Naillet, Mme Allemand, M. Saulignac, Mme Capdevielle, M. Christophle, Mme Thiébault-Martinez, M. Vicot, M. William, M. Pena, Mme Bellay et M. Baptiste - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)
Amendement n° 12 - POUR LA REFONDATION DE MAYOTTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1470: Date de dépôt : 06/06/2025; Amendement de M. Gustave, Mme Voynet, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier et M. Thierry - Article 22 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)