69353 résultats trouvés
- Question écrite n° 7693 de M. François-Xavier Ceccoli
- Date de dépôt : 24/06/2025
- administration - Moyens DGFiP insuffisants en Haute Corse : menace sur la commande publique - Moyens DGFiP insuffisants en Haute Corse : menace sur la commande publique
- Question écrite n° 7879 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 24/06/2025
- sports - Avenir du CNOSF et promesse d'une nation sportive - Avenir du CNOSF et promesse d'une nation sportive
- Question écrite n° 7813 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 24/06/2025
- outre-mer - Carence de l'Agence de biomédecine à planifier une feuille de route OM - Carence de l'Agence de biomédecine à planifier une feuille de route OM
- Question écrite n° 7882 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 24/06/2025
- taxis - Reconnaissance de certaines entreprises de transport avec chauffeur - Reconnaissance de certaines entreprises de transport avec chauffeur
- Question écrite n° 7744 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 24/06/2025
- élections et référendums - Représentation parlementaire des départements ruraux à faible densité - Représentation parlementaire des départements ruraux à faible densité
- Question écrite n° 7829 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 24/06/2025
- personnes handicapées - Retraite et AAH : non-application du décret de simplification de 2020 - Retraite et AAH : non-application du décret de simplification de 2020
- Question écrite n° 7752 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 24/06/2025
- enseignement maternel et primaire - Constats alarmants dressés par la Cour des comptes sur l'enseignement primaire - Constats alarmants dressés par la Cour des comptes sur l'enseignement primaire
- Question écrite n° 7768 de M. Joseph Rivière
- Date de dépôt : 24/06/2025
- fonction publique territoriale - Indemnisation des congés maladie ordinaires des sapeurs-pompiers professionnels - Indemnisation des congés maladie ordinaires des sapeurs-pompiers professionnels
- Amendement n° 52 - VISANT À FACILITER LE MAINTIEN EN RÉTENTION DES PERSONNES CONDAMNÉES POUR DES FAITS D'UNE PARTICULIÈRE GRAVITÉ ET PRÉSENTANT DE FORTS RISQUES DE RÉCIDIVE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1148
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Amendement de M. Marleix, rapporteur - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive)
- N° 1631 - Proposition de loi de Mme Graziella Melchior visant à reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l'école
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école)
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