Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question orale sans débat n° 338 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 29/04/2025; agriculture - Situation inquiétante des vignerons - Situation inquiétante des vignerons
Question écrite n° 6258 de Mme Marie-José Allemand: Date de dépôt : 29/04/2025; enseignement - Situation des infirmières scolaires - Situation des infirmières scolaires
Question écrite n° 6269 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 29/04/2025; état civil - Mention de la descendance dans les actes de naissance. - Mention de la descendance dans les actes de naissance.
Question orale sans débat n° 322 de Mme Joséphine Missoffe: Date de dépôt : 29/04/2025; enseignement - Dispositifs de soutien à destination des établissements scolaires hors REP - Dispositifs de soutien à destination des établissements scolaires hors REP
Question écrite n° 6304 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 29/04/2025; maladies - Reconnaissance de la fibromyalgie - Reconnaissance de la fibromyalgie
Question écrite n° 6182 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 29/04/2025; agriculture - Avenir des Cuma - Avenir des Cuma
Question orale sans débat n° 318 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 29/04/2025; catastrophes naturelles - Prévention retrait gonflement des argiles sécheresse habitat individuel - Prévention retrait gonflement des argiles sécheresse habitat individuel
Question écrite n° 6189 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 29/04/2025; agriculture - Diminution des crédits d'aide aux Cuma - Diminution des crédits d'aide aux Cuma
Question orale sans débat n° 317 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 29/04/2025; femmes - Maintien et soutien aux centres de santé sexuelle départementaux - Maintien et soutien aux centres de santé sexuelle départementaux
Question écrite n° 6213 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 29/04/2025; assurance maladie maternité - Hébergement des patients pour des soins externes de longue durée - Hébergement des patients pour des soins externes de longue durée