69345 résultats trouvés
- Question écrite n° 7728 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 24/06/2025
- commerce et artisanat - Situation du secteur de la coiffure et comment garantir sa pérennité - Situation du secteur de la coiffure et comment garantir sa pérennité
- Question écrite n° 7701 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 24/06/2025
- agriculture - Situation critique des caves coopératives viticoles en Occitanie - Situation critique des caves coopératives viticoles en Occitanie
- Question écrite n° 7853 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 24/06/2025
- professions et activités sociales - Fonctionnement des OPCO et formation professionnelle dans l'aide à domicile - Fonctionnement des OPCO et formation professionnelle dans l'aide à domicile
- N° 1631 - Proposition de loi de Mme Graziella Melchior visant à reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l'école
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école)
- N° 1633 - Proposition de loi de Mme Sophie Pantel visant à améliorer l'encadrement des structures d'accueil de l'aide sociale à l'enfance
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Améliorer l'encadrement des structures d'accueil de l'aide sociale à l'enfance)
- N° 1634 - Proposition de loi de Mme Sophie Pantel portant création d'un statut pour les lieutenants de louveterie
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Créer un statut pour les lieutenants de louveterie)
- N° 1632 - Proposition de loi de Mme Hanane Mansouri visant à rendre obligatoire le port d'une arme par les policiers municipaux pour les communes de plus de 5 000 habitants
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Rendre obligatoire le port d'une arme par les policiers municipaux pour les communes de plus de 5 000 habitants)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 23 juin 2025
- Date de séance : 23/06/2025
- 1. Programmation pour la refondation de Mayotte
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 23 juin 2025
- Date de séance : 23/06/2025
- 1. Mise en place d’un registre national des cancers
- 2. Traité de coopération en matière de défense entre la France et Djibouti
- 3. Programmation pour la refondation de Mayotte - Département-région de Mayotte
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1611 - Proposition de résolution de Mme Gabrielle Cathala tendant à la création d'une commission d'enquête visant à la création d'une commission d'enquête sur les violences sexistes et sexuelles commises par les agents de la police et de la gendarmerie nationales dans le cadre professionnel et les mécanismes favorisant l'impunité des auteurs de ces violences
- Date de dépôt : 23/06/2025
- Voir le dossier (Les violences sexistes et sexuelles commises par les agents de la police et de la gendarmerie nationales dans le cadre professionnel et les mécanismes favorisant l'impunité des auteurs de ces violences)
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