44175 résultats trouvés
- Question écrite n° 5542 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 01/04/2025
- énergie et carburants - Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - énergie marémotrice - Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - énergie marémotrice
- Question écrite n° 5508 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 01/04/2025
- commerce et artisanat - Réglementation applicable aux boulangeries et pâtisseries le 1er mai - Réglementation applicable aux boulangeries et pâtisseries le 1er mai
- Question écrite n° 5510 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 01/04/2025
- consommation - Face à la malbouffe et ses effets, la volonté politique n'est pas une option ! - Face à la malbouffe et ses effets, la volonté politique n'est pas une option !
- Question écrite n° 5514 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 01/04/2025
- crimes, délits et contraventions - Contraventions majorées sans prévention - Contraventions majorées sans prévention
- Question écrite n° 5562 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 01/04/2025
- fonctionnaires et agents publics - Loi « Jacob » et reconnaissance de l'expérience professionnelle - Loi « Jacob » et reconnaissance de l'expérience professionnelle
- Question écrite n° 5575 de M. Aly Diouara
- Date de dépôt : 01/04/2025
- impôts locaux - Interpellation sur les failles du dispositif de la TFPB - Interpellation sur les failles du dispositif de la TFPB
- Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 31/03/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux (n° 884) (M. Daniel LABARONNE, rapporteur)
- – Examen pour avis de l'article 5 de la proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur pour avis) ;
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 31 mars 2025
- Date de séance : 31/03/2025
- 1. Stratégie nationale de prévention sur le chemsex
- 2. Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux
- Amendement n° 100 - FIN DU MAINTIEN À VIE DANS LE LOGEMENT SOCIAL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 905
- Date de dépôt : 31/03/2025
- Amendement de M. Castiglione - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin du maintien à vie dans le logement social)
- Amendement n° 101 - FIN DU MAINTIEN À VIE DANS LE LOGEMENT SOCIAL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 905
- Date de dépôt : 31/03/2025
- Amendement de Mme Chatelain - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin du maintien à vie dans le logement social)
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