67151 résultats trouvés
- Amendement n° 734 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Miller - Après l'article 20 QUATER - Non renseigné
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- Amendement n° 632 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Odoul, M. Gery, Mme Bouquin, M. Mauvieux, M. Baubry, Mme Lechon, M. Amblard, M. Villedieu, Mme Bamana, M. Marchio, Mme Griseti, Mme Joncour, Mme Loir, M. Weber, M. Buisson, Mme Auzanot, M. Gabarron, M. Humbert, M. Monnier, M. Casterman, Mme Sicard, M. Rambaud, M. Lioret, M. Dufosset, Mme Hamelet, M. Giletti, M. Jolly, Mme Diaz, M. Lottiaux, Mme Levavasseur, M. de Lépinau, Mme Rimbert, M. Pfeffer, Mme Mélin, Mme Ménaché, M. Ménagé, M. Vos, Mme Lorho, M. Blairy, M. Dutremble, M. Frappé, Mme Laporte, M. Fouquart, Mme Dogor-Such, M. Meurin, Mme Florence Goulet, Mme Blanc, Mme Martinez, Mme Joubert, M. Patrice Martin, M. Le Bourgeois, Mme Robert-Dehault, Mme Pollet, M. David Magnier, M. Florquin, Mme Sabatini et M. Beaurain - Article 8 BIS - Non renseigné
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- Amendement n° 724 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Mélin, M. Blairy, Mme Blanc, M. Chenu, M. de Lépinau, M. Dufosset, M. Giletti, M. Le Bourgeois, Mme Levavasseur, M. Lottiaux, Mme Martinez, Mme Ranc, Mme Rimbert, Mme Sabatini et M. Allegret-Pilot - Article 14 - Non renseigné
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- Amendement n° 731 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Bruneau et M. Castiglione - Article 7 - Non renseigné
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- Amendement n° 595 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Gernigon - Article 11 QUINQUIES - Non renseigné
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- Amendement n° 597 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Colin-Oesterlé, Mme Piron, Mme Vignon, M. Mazaury, Mme Violland, M. Gernigon, M. de Courson, M. Lam et M. Vuibert - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 704 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Barèges, Mme Ricourt Vaginay, M. Michoux et M. Allegret-Pilot - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 682 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo, Mme Colin-Oesterlé, M. Gernigon, M. Valletoux, M. Christophe, M. Albertini, M. Alfandari, Mme Bellamy, M. Benoit, M. Berrios, M. Bouyx, M. Brard, Mme Gérard, M. Henriet, M. Jolivet, M. Kervran, M. Lacombe, M. Lam, Mme Le Hénanff, M. Lemaire, Mme Lise Magnier, M. Moulliere, Mme Moutchou, M. Patrier-Leitus, Mme Piron, M. Plassard, M. Portarrieu, Mme Poussier-Winsback, Mme Rauch, M. Roseren, Mme Saint-Paul, M. Thiébaut et Mme Violland - Après l'article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 446 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Vidal - Article 14 - Non renseigné
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- Amendement n° 607 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo et Mme Colin-Oesterlé - Article PREMIER - Non renseigné
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