79215 résultats trouvés
- Question écrite n° 7359 de M. Christophe Proença
- Date de dépôt : 10/06/2025
- enseignement - Suspension du NEFLE : inquiétudes et attentes pour les établissements du Lot - Suspension du NEFLE : inquiétudes et attentes pour les établissements du Lot
- Question écrite n° 7374 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 10/06/2025
- finances publiques - Taxes additionnelles aux droits d'enregistrement - Taxes additionnelles aux droits d'enregistrement
- Question écrite n° 7453 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 10/06/2025
- sécurité sociale - Dérapage du déficit de la sécurité sociale - Dérapage du déficit de la sécurité sociale
- Question écrite n° 7338 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 10/06/2025
- déchets - Publication du décret "socle commun" - Publication du décret "socle commun"
- Question écrite n° 7324 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 10/06/2025
- commerce et artisanat - Soutien aux commerces du quartier Beaubourg - fermeture du Centre Pompidou - Soutien aux commerces du quartier Beaubourg - fermeture du Centre Pompidou
- Question écrite n° 7289 de Mme Mélanie Thomin
- Date de dépôt : 10/06/2025
- agriculture - Revenus des agricultrices en Bretagne - Revenus des agricultrices en Bretagne
- Question écrite n° 7362 de Mme Nicole Dubré-Chirat
- Date de dépôt : 10/06/2025
- enseignement supérieur - Réserve prudentielle du secteur médico-social - Réserve prudentielle du secteur médico-social
- Amendement n° 383 - POUR LA REFONDATION DE MAYOTTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1470
- Date de dépôt : 06/06/2025
- Amendement de M. Naillet, Mme Allemand, M. Saulignac, Mme Capdevielle, M. Christophle, Mme Thiébault-Martinez, M. Vicot, M. William, M. Pena, Mme Bellay et M. Baptiste - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 05 juin 2025
- Date de séance : 05/06/2025
- 1. Meilleur encadrement du pacte Dutreil
- 2. Reconnaissance, remboursement et réparation par la France de la « double dette » d’Haïti
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 juin 2025
- Date de séance : 05/06/2025
- 1. Versement des allocations familiales dès le premier enfant
- 2. Accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
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