Résultats de la recherche

38256 résultats trouvés

Question écrite n° 4853 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 11/03/2025
entreprises - Cyberattaques contre les PME - Cyberattaques contre les PME
Question écrite n° 4979 de M. Gabriel Amard
Date de dépôt : 11/03/2025
transports ferroviaires - Projet de nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin et destruction des masses d'eau - Projet de nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin et destruction des masses d'eau
Question écrite n° 4909 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
Date de dépôt : 11/03/2025
personnes âgées - Suppression de la limite d'âge maximale pour solliciter la PCH - Suppression de la limite d'âge maximale pour solliciter la PCH
Question écrite n° 4926 de Mme Yaël Ménaché
Date de dépôt : 11/03/2025
police - Réquisitions pour meurtre du parquet de Nantes - Réquisitions pour meurtre du parquet de Nantes
Question écrite n° 4921 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 11/03/2025
personnes handicapées - Remboursement par l'assurance maladie des frais de transport bariatrique - Remboursement par l'assurance maladie des frais de transport bariatrique
Question écrite n° 4868 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 11/03/2025
famille - Violences économiques post-séparation - Violences économiques post-séparation
Question écrite n° 4939 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 11/03/2025
professions de santé - Déserts médicaux et manque de dermatologues dans la 8e cir. de Haute-Garonne - Déserts médicaux et manque de dermatologues dans la 8e cir. de Haute-Garonne
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 mars 2025
Date de séance : 10/03/2025
  1. 1. Profession d’infirmier
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 10 mars 2025
Date de séance : 10/03/2025
  1. 1. Annulation de l’élection d’un député
  2. 2. Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/03/2025
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur)
  2. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi sur la profession d'infirmier (Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure)