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- Amendement n° 2454 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 05/11/2024
- Amendement de M. Pilato, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 04 novembre 2024
- Date de séance : 04/11/2024
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 04 novembre 2024
- Date de séance : 04/11/2024
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 04 novembre 2024
- Date de séance : 04/11/2024
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 530 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n°484).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
- Amendement n° 2430 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 04/11/2024
- Amendement de M. Guitton - Après l'article 9 - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 2427 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 04/11/2024
- Amendement de Mme Louwagie, M. Juvin, M. Bazin, Mme Dalloz, Mme Bonnivard, M. Jean-Pierre Vigier, M. Taite, M. Nury, M. Di Filippo, Mme Alexandra Martin, Mme Bay, M. Ray, Mme Frédérique Meunier, Mme Corneloup, M. Brigand et M. Bony - Après l'article 9 - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 2429 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 04/11/2024
- Amendement de Mme Brulebois - Après l'article 18 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 3060 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 04/11/2024
- Amendement de M. Berger - Article 42 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 2428 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 04/11/2024
- Amendement de Mme Bannier, M. Cosson et M. Martineau - Après l'article 9 - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
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