18727 résultats trouvés
- Question écrite n° 1653 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 05/11/2024
- enseignement - Pratique du sport à l'école - Pratique du sport à l'école
- Question écrite n° 1731 de M. Arnaud Le Gall
- Date de dépôt : 05/11/2024
- personnes handicapées - Manque d'AESH dans le Val-d'Oise et revalorisation du métier - Manque d'AESH dans le Val-d'Oise et revalorisation du métier
- Question écrite n° 1667 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 05/11/2024
- enseignement supérieur - Situation des personnels vacataires du MESRi - Situation des personnels vacataires du MESRi
- Question écrite n° 1709 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 05/11/2024
- logement : aides et prêts - Mise en œuvre du « prêt avance rénovation » - Mise en œuvre du « prêt avance rénovation »
- Question écrite n° 1706 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 05/11/2024
- logement - Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale - Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale
- Question écrite n° 1796 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 05/11/2024
- taxe sur la valeur ajoutée - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques
- Question écrite n° 1783 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 05/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Transferts sous escorte vers les pays du Maghreb - Transferts sous escorte vers les pays du Maghreb
- Amendement n° 495 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 05/11/2024
- Amendement de M. Boudié - Article 42 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 3786 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 05/11/2024
- Amendement de Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Après l'article 26 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 3789 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 05/11/2024
- Amendement de Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Après l'article 26 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats