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Question écrite n° 56754 de M. Léonce Deprez
Date de dépôt : 22/01/2001
transports par eau - ports - fonctionnement. personnel. conditions de travail.
Question écrite n° 38701 de M. Bernard Carayon
Date de dépôt : 04/05/2004
traités et conventions - accord d'entraide judiciaire entre l'Union européenne et les États-Unis - conséquences. transports aériens.
Amendement n° 148 - PLF POUR 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1255
Date de dépôt : 02/10/2018
Amendement de M. François-Michel Lambert - Après l'article 2 - Non soutenu
Voir le dossier (Loi de finances 2019)
Amendement n° 217 - PLF POUR 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1255
Date de dépôt : 25/10/2018
Amendement de M. François-Michel Lambert, M. Colombani, Mme Mauborgne, M. Straumann, Mme Gallerneau, M. Laqhila, M. El Guerrab, Mme Batho, M. Brotherson, Mme Maud Petit, M. Bouillon, M. Molac, M. Alauzet, M. Besson-Moreau, M. Morel-À-L'Huissier, M. Falorni, M. Gaillard et Mme Dubié - Après l'article 58 - Rejeté
Voir le dossier (Loi de finances 2019)
Amendement n° 1446 - PLF POUR 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1255
Date de dépôt : 11/10/2018
Amendement de M. François-Michel Lambert - Après l'article 2 - Non soutenu
Voir le dossier (Loi de finances 2019)
Question écrite n° 34915 de Mme Florence Granjus
Date de dépôt : 15/12/2020
enseignement - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves. - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves.
Question au Gouvernement n° 3653 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 13/01/2021
hôtellerie et restauration - Aides pour les restaurateurs - Aides pour les restaurateurs
N° 1530 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Hélène Laporte et M. Stéphane Travert déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'évaluation de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
Date de dépôt : 12/07/2023
Voir le dossier (Évaluation de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières)
N° 4471 - Rapport d'information de MM. Jean-Luc Bleunven et Michel Piron déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2020
Date de dépôt : 14/02/2017
Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2020)
N° 2241 - Rapport déposé par la Délégation pour l'Union européenne sur la sûreté du transport aérien en Europe (M. Thierry Mariani) (12/04/2005)
Date de dépôt : 12/04/2005
Voir le dossier (Sûreté du transport aérien en Europe)