Résultats de la recherche

228897 résultats trouvés

Question écrite n° 72617 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
Date de dépôt : 06/09/2005
politique extérieure - Mali - aide alimentaire.
Question écrite n° 78561 de M. Jacques Remiller
Date de dépôt : 11/05/2010
santé - tabagisme - substituts nicotiniques. vente. encadrements
Question écrite n° 5642 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 02/10/2007
santé - jeunes - hypercholestérolémie. dépistage
Question écrite n° 77562 de Mme Muriel Marland-Militello
Date de dépôt : 27/04/2010
santé - tabagisme - substituts nicotiniques. produits solubles. vente. encadrements
Question écrite n° 67793 de M. Pierre Forgues
Date de dépôt : 29/12/2009
élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires
Question écrite n° 16528 de M. Berson Michel
Date de dépôt : 07/08/1989
Handicapes - Politique et reglementation - Enfants autistes. programme TEACCH
Amendement n°539 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
Date de dépôt : 15/11/2005
Amendement de M. Martin-Lalande - ARTICLE 65 - Non renseigné
Question écrite n° 43795 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 26/11/2013
santé - politique de la santé - bactéries multirésistantes. propositions
Question écrite n° 30819 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 02/07/2013
commerce extérieur - exportations - mimolette. États unis d'Amérique
Question au Gouvernement n° 1896 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 29/05/2014
politique économique - investissements - attractivité de la France