214111 résultats trouvés
- Question écrite n° 37878 de M. Bernard Pierre
- Date de dépôt : 22/04/1996
- Associations - Financement - Subventions du ministere du travail et des affaires sociales.
- Question écrite n° 45927 de M. Gremetz Maxime
- Date de dépôt : 09/12/1996
- Produits manufactures - Ferodo-Abex - Delocalisation. consequences. Noyon et Pont-l'Eveque.
- Question écrite n° 15173 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 01/06/1998
- langue française - défense et usage - administration.
- Question écrite n° 67103 de M. Daniel Feurtet
- Date de dépôt : 08/10/2001
- pharmacie et médicaments - Glivec - autorisation de mise sur le marché.
- Question écrite n° 72617 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 06/09/2005
- politique extérieure - Mali - aide alimentaire.
- Question écrite n° 78561 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 11/05/2010
- santé - tabagisme - substituts nicotiniques. vente. encadrements
- Question écrite n° 5642 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 02/10/2007
- santé - jeunes - hypercholestérolémie. dépistage
- Question écrite n° 77562 de Mme Muriel Marland-Militello
- Date de dépôt : 27/04/2010
- santé - tabagisme - substituts nicotiniques. produits solubles. vente. encadrements
- Question écrite n° 67793 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 29/12/2009
- élevage - réglementation - seuils d'autorisation. politiques communautaires
- Question écrite n° 16528 de M. Berson Michel
- Date de dépôt : 07/08/1989
- Handicapes - Politique et reglementation - Enfants autistes. programme TEACCH
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