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- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 30/10/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Régimes sociaux et de retraite et compte d'affectation spéciale Pensions : Avis de Mme Sandrine Runel, rapporteure, et vote sur les crédits
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 31 octobre 2024
- Date de séance : 31/10/2024
- 1. Restaurer un système de retraite plus juste
- 2. Expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l’ordre public
- 3. Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 16/10/2024
- - Prélèvement sur recettes au bénéfice de l'Union européenne (PSR-UE) et ressources propres du budget de l'Union : communication de M. Charles SITZENSTUHL, député avec la participation de M. Eric VON BRESKA, Directeur en charge de Recettes et Cadre financier pluriannuel et Mme Emmanuelle MAINCENT, Cheffe d'Unité en charge de Politique de revenus et nouvelles ressources propres à la Commission européenne;
- Nomination de rapporteurs sur les propositions de résolutions européennes de :
- - Mme Marietta KARAMANLI et plusieurs de ses collègues relatives à la lutte contre les addictions numériques chez les enfants (sous réserve de son dépôt);
- - M. Dominique POTIER et plusieurs de ses collègues relative à l'adoption et à la mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne (n°287).
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 22/10/2024
- Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de finances 2025.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 30/10/2024
- – Nomination, sur le fondement de l'article 2 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'État, d'une représentante de la commission au conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement du français à l'étranger (AEFE) ;
- – Nomination de rapporteurs d'information « flash » :
- • sur l'enjeu alimentaire ;
- • sur l'avenir de la francophonie ;
- • sur les enjeux et la place de la France dans l'Indopacifique ;
- • sur les ressources naturelles stratégiques et les terres rares.
- – Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2025 :
- - Examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration (Mme Brigitte Klinkert, rapporteure pour avis) ;
- • Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration ;
- - Examen pour avis des crédits de la mission Audiovisuel public - Audiovisuel extérieur (M. Alain David, rapporteur pour avis) ;
- • Vote sur les crédits de la mission Audiovisuel public - Audiovisuel extérieur.
- - Examen pour avis des crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique (M. Jean-François Portarrieu, rapporteur pour avis) ;
- • Vote sur les crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 22/10/2024
- Audition, ouverte à la presse, du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances 2025.
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 24/10/2024
- Audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances 2025.
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/09/2024
- Audition, ouverte à la presse, du général de brigade Paul Sanzey, commandant le centre national des sports de la défense, commissaire aux sports militaires, sur la participation des militaires aux jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/10/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Thiériot, ministre délégué auprès du ministre des Armées et des Anciens combattants sur le projet de loi de finances 2025, mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ».
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/09/2024
- Audition, à huis clos, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées, pour un point sur les opérations des armées françaises.
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