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Question écrite n° 117 de M. Pascal Markowsky
Date de dépôt : 08/10/2024
alcools et boissons alcoolisées - La crise existentielle du cognac - La crise existentielle du cognac
Question écrite n° 104 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 08/10/2024
agriculture - Manque de compétitivité des producteurs de fruits et légumes français - Manque de compétitivité des producteurs de fruits et légumes français
Question écrite n° 198 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 08/10/2024
communes - Compétences DECI pour certaines communes - Compétences DECI pour certaines communes
Question écrite n° 114 de M. Alexandre Dufosset
Date de dépôt : 08/10/2024
agroalimentaire - Menace sur les producteurs de lait suite à une décision de Lactalis - Menace sur les producteurs de lait suite à une décision de Lactalis
Question écrite n° 369 de M. Anthony Brosse
Date de dépôt : 08/10/2024
fonction publique territoriale - Fiscalisation des prestations sociales accordées aux fonctionnaire territoriaux - Fiscalisation des prestations sociales accordées aux fonctionnaire territoriaux
Question écrite n° 325 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - Appel dons scanner hôpital Georges Pompidou - Appel dons scanner hôpital Georges Pompidou
Question écrite n° 128 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 08/10/2024
animaux - Euthanasies d'animaux - Euthanasies d'animaux
Question écrite n° 352 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 08/10/2024
femmes - Conséquence de la fixation d'un âge limite de 43 ans pour une PMA - Conséquence de la fixation d'un âge limite de 43 ans pour une PMA
Question écrite n° 390 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 08/10/2024
gendarmerie - Brigades de gendarmerie supplémentaires en Meuse - Brigades de gendarmerie supplémentaires en Meuse
Question écrite n° 179 de M. Antoine Golliot
Date de dépôt : 08/10/2024
catastrophes naturelles - Inondations fleuve Liane - Inondations fleuve Liane