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Question écrite n° 5326 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 25/03/2025
entreprises - Liquidation de l'entreprise Aldebaran - Liquidation de l'entreprise Aldebaran
Question écrite n° 5315 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 25/03/2025
enseignement - Santé mentale des jeunes - Phobies scolaires - Santé mentale des jeunes - Phobies scolaires
Question écrite n° 5383 de M. Davy Rimane
Date de dépôt : 25/03/2025
outre-mer - Accès à l'IVG et améliorer l'accès aux soins gynécologiques outre-mer - Accès à l'IVG et améliorer l'accès aux soins gynécologiques outre-mer
Question écrite n° 5398 de M. François Hollande
Date de dépôt : 25/03/2025
police - Harmonisation de la limite d'âge pour les réservistes de la police nationale - Harmonisation de la limite d'âge pour les réservistes de la police nationale
Question écrite n° 5444 de M. Sylvain Berrios
Date de dépôt : 25/03/2025
transports par eau - Projet d'aménagement de canal Seine Nord - Projet d'aménagement de canal Seine Nord
Question écrite n° 5396 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 25/03/2025
pharmacie et médicaments - Légalisation du cannabis médical en France - Légalisation du cannabis médical en France
Question écrite n° 5314 de M. Jean Laussucq
Date de dépôt : 25/03/2025
enseignement - Modification de l'article D. 311-13 du code de l'éducation - Modification de l'article D. 311-13 du code de l'éducation
Question écrite n° 5433 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 25/03/2025
sécurité des biens et des personnes - Recours aux forces de sécurité privée - Recours aux forces de sécurité privée
Question orale sans débat n° 300 de M. Emmanuel Fouquart
Date de dépôt : 25/03/2025
voirie - Achèvement et mise en service du contournement de Martigues/Port-de-Bouc - Achèvement et mise en service du contournement de Martigues/Port-de-Bouc
Question orale sans débat n° 296 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 25/03/2025
État - Action de l'État dans les Ardennes - Action de l'État dans les Ardennes