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Question écrite n° 2302 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 26/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Évolution du CAPPEI - Évolution du CAPPEI
Question écrite n° 2268 de M. Denis Fégné
Date de dépôt : 26/11/2024
énergie et carburants - Inquiétudes sur la révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' - Inquiétudes sur la révision du barème de l'aide MaPrimeRénov'
Question écrite n° 2283 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 26/11/2024
enseignement secondaire - Pénurie d'enseignants dans le Gâtinais montargois - Pénurie d'enseignants dans le Gâtinais montargois
Question écrite n° 2327 de Mme Soumya Bourouaha
Date de dépôt : 26/11/2024
médecine - Reconnaitre la médecine du sport comme spécialité médicale - Reconnaitre la médecine du sport comme spécialité médicale
Question écrite n° 2315 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 26/11/2024
logement - Exigences illégales de certains propriétaires envers de potentiels locataires - Exigences illégales de certains propriétaires envers de potentiels locataires
Question écrite n° 2281 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 26/11/2024
enseignement secondaire - Des locaux et des moyens pour le centre d'information et d'orientation d'Aulnay - Des locaux et des moyens pour le centre d'information et d'orientation d'Aulnay
Question écrite n° 2335 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 26/11/2024
outre-mer - Réassurance et la continuité territoriale du système d'assurance en Calédonie - Réassurance et la continuité territoriale du système d'assurance en Calédonie
Question écrite n° 2251 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 26/11/2024
dépendance - CDCA dans le consortium du SPDA - CDCA dans le consortium du SPDA
Question écrite n° 2199 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 26/11/2024
accidents du travail et maladies professionnelles - Restructuration du service du contrôle médical - Restructuration du service du contrôle médical
Question écrite n° 2345 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 26/11/2024
pharmacie et médicaments - Traitement Tofersen contre la maladie de Charcot - Traitement Tofersen contre la maladie de Charcot