Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1145829 résultats trouvés

Question écrite n° 23542 de M. Jean-Marie Sermier: Date de dépôt : 08/10/2019; pollution - Soutien aux solutions de freinage par induction électromagnétique - Soutien aux solutions de freinage par induction électromagnétique
Question écrite n° 40928 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 07/09/2021; politique extérieure - Violation des droits de l'Homme au Bahreïn - Violation des droits de l'Homme au Bahreïn
Question écrite n° 43099 de M. Jacques Marilossian: Date de dépôt : 14/12/2021; politique extérieure - Commission internationale sur les discriminations religieuses en Inde - Commission internationale sur les discriminations religieuses en Inde
Question écrite n° 4179 de Mme Nathalie Bassire: Date de dépôt : 26/12/2017; famille - Adoptions internationales - Sri Lanka - Adoptions internationales - Sri Lanka
Question écrite n° 34530 de Mme Florence Granjus: Date de dépôt : 01/12/2020; presse et livres - Accompagnement des personnes pour la méthode du « cliquer-emporter » - Accompagnement des personnes pour la méthode du « cliquer-emporter »
Question écrite n° 9462 de M. Claude de Ganay: Date de dépôt : 19/06/2018; défense - Transport stratégique - Transport stratégique
Question écrite n° 32295 de M. François-Michel Lambert: Date de dépôt : 22/09/2020; environnement - Stratégie anti moustique et anti-vectorielle - Stratégie anti moustique et anti-vectorielle
Question écrite n° 7338 de Mme Élisabeth Toutut-Picard: Date de dépôt : 10/04/2018; sang et organes humains - Devenir de l'Institut national de la transfusion sanguine - Devenir de l'Institut national de la transfusion sanguine
Question écrite n° 4481 de Mme Claire O'Petit: Date de dépôt : 09/01/2018; Union européenne - Bulgarie et espace Schengen - Bulgarie et espace Schengen
Amendement n° 66 - MESURES D’URGENCE ÉCONOMIQUES ET SOCIALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1516: Date de dépôt : 19/12/2018; Amendement de M. Quatennens, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Après l'article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Mesures d’urgence économiques et sociales)