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Tri des résultats

N° 757 - Proposition de loi de Mme Caroline Janvier relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans
Date de dépôt : 19/01/2023
Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
N° 1671 - Proposition de résolution européenne de Mme Delphine Batho visant au non-renouvellement de l'autorisation du glyphosate au sein de l'Union européenne
Date de dépôt : 20/09/2023
Voir le dossier (Non-renouvellement de l'autorisation du glyphosate au sein de l'Union européenne)
N° 1921 - Proposition de résolution européenne de M. Nicolas Thierry relative à la révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques
Date de dépôt : 24/11/2023
Voir le dossier (Révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques)
N° 1133 - Proposition de loi de M. Jean-Claude Guibal visant à renforcer le dispositif de lutte contre les navires pollueurs en mer Méditerranée
Date de dépôt : 15/10/2003
Voir le dossier (Navires pollueurs en Méditerranée)
N° 3929 - Proposition de loi de Mme Marine Brenier relative à la reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes et la prévention des attentats
Date de dépôt : 06/07/2016
Voir le dossier (Reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes et la prévention des attentats)
N° 194 - Proposition de loi de Mme Marine Brenier relative à la reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes et la prévention des attentats
Date de dépôt : 27/09/2017
Voir le dossier (Reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes)
Compte rendu de réunion n° 15 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 25/06/2008
  1. Audition des membres du Board de l'Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN), ainsi que de représentants de l'Association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC) sur la gouvernance de l'Internet.
Question écrite n° 20044 de M. Jacques Myard
Date de dépôt : 16/06/2003
transports aériens - Air France - avion Concorde. exploitation commerciale. arrêt. alternatives.
Question écrite n° 61876 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 05/04/2005
jeux et paris - machines à sous - exploitation. réglementation. Malte.
Question écrite n° 73400 de M. Jean-Marc Roubaud
Date de dépôt : 13/09/2005
pharmacie et médicaments - médicaments - emballage. indications en braille.