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- Amendement n° 2644 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 10/05/2024
- Amendement de M. Prud'homme, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- N° 2707 rapport - Rapport de M. Philippe Berta, M. Gérard Leseul et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19)
- Question écrite n° 20044 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 16/06/2003
- transports aériens - Air France - avion Concorde. exploitation commerciale. arrêt. alternatives.
- Question écrite n° 61876 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 05/04/2005
- jeux et paris - machines à sous - exploitation. réglementation. Malte.
- Question écrite n° 73400 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 13/09/2005
- pharmacie et médicaments - médicaments - emballage. indications en braille.
- Question écrite n° 112894 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 12/12/2006
- déchets, pollution et nuisances - contrôle - trafic transfrontalier de déchets. champ d'application.
- Question écrite n° 83486 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 17/01/2006
- enfants - santé - hyperactivité. traitement. conséquences.
- Question écrite n° 41019 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 08/06/2004
- santé - alcoolisme - lutte et prévention.
- Question au Gouvernement n° 1234 de M. Pierre Lequiller
- Date de dépôt : 07/04/2004
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - entente cordiale. centenaire.
- Question écrite n° 17143 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 20/07/1998
- santé - politique de la santé - jeunes.
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