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Amendement n° 3372 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 25/03/2021; Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan, M. Leseul, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Juanico, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet, Mme Untermaier, M. Aviragnet, Mme Biémouret, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. David Habib, M. Hutin, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 75 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
N° 2441 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Luc Fugit Les débris spatiaux: Date de dépôt : 04/04/2024; Voir le dossier (Les débris spatiaux)
N° 2707 rapport - Rapport de M. Philippe Berta, M. Gérard Leseul et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19)
N° 3572 - Proposition de loi de Mme Sandra Boëlle visant à permettre au représentant de l'État dans le département d'autoriser l'ouverture des commerces de détail à titre dérogatoire durant la pandémie de covid-19: Date de dépôt : 17/11/2020; Voir le dossier (Permettre au représentant de l'État dans le département d'autoriser l'ouverture des commerces de détail à titre dérogatoire durant la pandémie de covid-19)
Question écrite n° 43100 de M. Sébastien Nadot: Date de dépôt : 14/12/2021; politique extérieure - Menace de marée noire du pétrolier SAFER échoué au large du Yémen - Menace de marée noire du pétrolier SAFER échoué au large du Yémen
Question écrite n° 40950 de M. Jean-Marc Zulesi: Date de dépôt : 14/09/2021; agriculture - Risques pesant sur la filière de la lavande française - Risques pesant sur la filière de la lavande française
Question écrite n° 34382 de M. Éric Alauzet: Date de dépôt : 01/12/2020; élevage - Élevage de visons et mutation du virus covid-19 - Élevage de visons et mutation du virus covid-19
Question écrite n° 41225 de M. Jean-Christophe Lagarde: Date de dépôt : 21/09/2021; politique extérieure - Situation des droits de la personne au Royaume de Bahreïn - Situation des droits de la personne au Royaume de Bahreïn
Question écrite n° 14809 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 04/12/2018; Internet - Lutte contre la haine sur internet - Lutte contre la haine sur internet
Question écrite n° 40835 de Mme Sandra Marsaud: Date de dépôt : 31/08/2021; politique extérieure - Atteintes aux droits de l'Homme dans le Royaume de Bahreïn - Atteintes aux droits de l'Homme dans le Royaume de Bahreïn