212680 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 03/04/2024
- Audition de M. Sylvain Forestier, président fondateur de La Maison Bleue.
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 02/04/2024
- Audition de M. Philippe Vinçon, inspecteur général des finances (IGF) et de Mme Véronique Guillermo, inspectrice générale des affaires sociales (IGAS) au titre de l'évaluation du crédit d'impôt famille, réalisée conjointement en juillet 2021, par l'inspection générale des finances et l'inspection générale des affaires sociales.
- N° 2742 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Charlotte Leduc déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'usage des nouvelles technologies dans le contrôle fiscal
- Date de dépôt : 06/06/2024
- Voir le dossier (L'usage des nouvelles technologies dans le contrôle fiscal)
- N° 2743 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Pirès Beaune déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les crédits d'impôt spécifiques à la Corse
- Date de dépôt : 06/06/2024
- Voir le dossier (Les crédits d'impôt spécifiques à la Corse)
- N° 2857 tome II - Rapport sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
- Date de dépôt : 14/10/2010
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
- N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies - tome II
- Date de dépôt : 30/06/2011
- Voir le dossier (toxicomanies)
- N° 4334 - Rapport d'information de M. Jean-Luc Préel déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prévention sanitaire
- Date de dépôt : 08/02/2012
- Voir le dossier (Sécurité sociale : mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS))
- N° 3672 - Rapport d'information de M. Georges Colombier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prise en charge des urgences médicales
- Date de dépôt : 07/02/2007
- Voir le dossier (Urgences médicales)
- N° 2794 - Rapport d'enquête de M. Pascal Popelin chargée d'établir un état des lieux et de faire des propositions en matière de missions et de modalités du maintien de l'ordre républicain, dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens
- Date de dépôt : 21/05/2015
- Voir le dossier (Enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation)
- N° 2268 - Rapport d'information de M. Régis Juanico fait au nom de la mission d'information sur la simplification législative
- Date de dépôt : 09/10/2014
- Voir le dossier (Mission d'information sur la simplification législative)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats