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N° 617 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Gabrielle Cathala et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître la pénibilité des métiers « féminisés » (415).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Reconnaître la pénibilité des métiers féminisés)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/11/2024
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission affaires étrangères, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation au Liban.
N° 329 - Proposition de résolution européenne de Mme Natalia Pouzyreff condamnant la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie
Date de dépôt : 11/10/2024
Voir le dossier (Condamner la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie)
Dossier législatif - Condamner la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/11/2024
  1. – Audition de M. Frédéric Delorme, président de Rail Logistics Europe et de Fret SNCF, sur la situation de Fret SNCF.
Amendement n° 124 - PLFFG 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 538
Date de dépôt : 15/11/2024
Amendement de M. Jean-René Cazeneuve, M. Attal, M. Amiel, M. Anglade, M. Becht, M. Belhaddad, Mme Bergé, M. Berville, Mme Borne, M. Bothorel, M. Boudié, Mme Yadan, M. Brosse, Mme Brulebois, M. Buchou, Mme Buffet, Mme Calvez, Mme Caroit, Mme Carteron, M. Caure, M. Causse, M. Cazenave, M. Pierre Cazeneuve, M. Chenevard, M. Cormier-Bouligeon, M. Darmanin, Mme Delorme Duret, Mme Delpech, M. Dirx, Mme Dubré-Chirat, M. Fait, M. Fiévet, M. Frébault, M. Fugit, M. Gassilloud, M. Gouffier Valente, Mme Olivia Grégoire, Mme Hoffman, M. Huyghe, M. Jacques, Mme Klinkert, M. Labaronne, Mme Lakrafi, M. Laussucq, M. Lauzzana, Mme Le Feur, M. Le Gac, Mme Le Meur, Mme Le Nabour, Mme Le Peih, Mme Lebec, M. Lefèvre, M. Lescure, Mme Levasseur, Mme Liso, M. Maillard, M. Marchive, M. Marion, Mme Marsaud, M. Masséglia, M. Mazars, Mme Melchior, M. Mendes, M. Metzdorf, M. Midy, Mme Miller, Mme Missoffe, M. Mongardien, M. Olive, Mme Panonacle, Mme Pouzyreff, M. Provendier, M. Riester, Mme Riotton, Mme Rist, Mme Rixain, M. Rodwell, Mme Rousselot, M. Rousset, M. Seo, M. Sitzenstuhl, M. Sorre, Mme Spillebout, M. Séjourné, Mme Liliana Tanguy, M. Terlier, Mme Thevenot, M. Travert, Mme Vidal, Mme Vignon, M. Vojetta et M. Woerth - Article 4 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024)
Dossier législatif - L'enjeu alimentaire
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/11/2024
  1. – Nomination des membres de la mission d'information sur l'articulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre l'artificialisation des sols ;
  2. – Nomination des co-rapporteurs de la mission « flash » sur la conciliation des usages de la nature et la protection de la biodiversité ;
  3. – Examen de la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers (n° 417) (Mme Stambach-Terrenoir, rapporteure) (1).
  4. (1) En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 16 novembre, à 17 heures.
  5. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
N° 468 tome III - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 19/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 01/11/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Défense :
  3. - Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial)
  4. - Préparation de l'avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial)
  5. - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (Mme Yaël MÉNACHÉ, rapporteure spéciale)