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- Question écrite n° 2321 de Mme Alexandra Martin
- Date de dépôt : 26/11/2024
- maladies - Lancement du quatrième plan national maladies rares (PNMR4) - Lancement du quatrième plan national maladies rares (PNMR4)
- Question écrite n° 2291 de M. Raphaël Arnault
- Date de dépôt : 26/11/2024
- établissements de santé - Au bloc opératoire d'Avignon : une gestion néolibérale de la santé - Au bloc opératoire d'Avignon : une gestion néolibérale de la santé
- Question écrite n° 2350 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 26/11/2024
- politique extérieure - Vulnérabilité des minorités religieuses au Sahel - Vulnérabilité des minorités religieuses au Sahel
- Question écrite n° 2211 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 26/11/2024
- agroalimentaire - Modification de l'arrêté du 9 mai 2006 relatif aux compléments alimentaires - Modification de l'arrêté du 9 mai 2006 relatif aux compléments alimentaires
- Question écrite n° 2333 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 26/11/2024
- outre-mer - Indisponibilité de l'offre d'audiodescription à La Réunion - Indisponibilité de l'offre d'audiodescription à La Réunion
- Question écrite n° 2243 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 26/11/2024
- consommation - Indicateur de bien-être animal sur les produits alimentaires d'origine animale - Indicateur de bien-être animal sur les produits alimentaires d'origine animale
- Question écrite n° 2308 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 26/11/2024
- immigration - Individus visés par des refus de séjour et abus sociaux - Individus visés par des refus de séjour et abus sociaux
- Question écrite n° 2347 de M. Jean-Pierre Taite
- Date de dépôt : 26/11/2024
- police - Réforme du régime indemnitaire des agents de police municipale - Réforme du régime indemnitaire des agents de police municipale
- Question écrite n° 2382 de M. David Guerin
- Date de dépôt : 26/11/2024
- taxe sur la valeur ajoutée - Mise en place de la TVA agricole pour la filière équine - Mise en place de la TVA agricole pour la filière équine
- Question écrite n° 2245 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 26/11/2024
- cours d'eau, étangs et lacs - Définition d'un cours d'eau - Définition d'un cours d'eau
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