Résultats de la recherche - Assemblée nationale

72456 résultats trouvés

Question écrite n° 5900 de M. Thomas Lam: Date de dépôt : 15/04/2025; déchets - Feuille de route du Gouvernement pour promouvoir l'économie circulaire - Feuille de route du Gouvernement pour promouvoir l'économie circulaire
Question écrite n° 6033 de M. Guillaume Florquin: Date de dépôt : 15/04/2025; sécurité des biens et des personnes - Violences intrafamiliales - Violences intrafamiliales
Question écrite n° 6008 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 15/04/2025; professions de santé - Instauration d'un ratio minimum de soignants par patient hospitalisé - Instauration d'un ratio minimum de soignants par patient hospitalisé
Question écrite n° 6006 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 15/04/2025; prestations familiales - Prise en compte des « jobs d'été » par la CAF - Prise en compte des « jobs d'été » par la CAF
Question écrite n° 5905 de Mme Marie-Pierre Rixain: Date de dépôt : 15/04/2025; eau et assainissement - Aménagement des bassins versants pour prévenir des crues - Aménagement des bassins versants pour prévenir des crues
Question écrite n° 5998 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi: Date de dépôt : 15/04/2025; pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté
Question écrite n° 6002 de M. Stéphane Travert: Date de dépôt : 15/04/2025; personnes handicapées - Formation à taux plein et RSDAE - Formation à taux plein et RSDAE
Question écrite n° 5978 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 15/04/2025; médecine - Mise en œuvre de la 4e année de formation en médecine générale - Mise en œuvre de la 4e année de formation en médecine générale
Question écrite n° 5928 de M. Peio Dufau: Date de dépôt : 15/04/2025; entreprises - EPTA France augmente ses bénéfices mais licencie des salariés - EPTA France augmente ses bénéfices mais licencie des salariés
Question écrite n° 5982 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 15/04/2025; mort et décès - Scellage du cercueil et autopsie - Scellage du cercueil et autopsie