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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 octobre 2008
Date de séance : 28/10/2008
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2009 (première partie) (n° 1127)
  3. 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 1157)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1968 tome II - Avis de M. Marcel Rogemont sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
Date de dépôt : 14/10/2009
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
N° 2505 - Avis de M. Gilles d'Ettore sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'action extérieure de l'État (n°2339)
Date de dépôt : 10/05/2010
Voir le dossier (Affaires étrangères : action extérieure de l'État)
N° 1847 - Rapport de M. Pierre Lasbordes, établi au nom de cet office, sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives?
Date de dépôt : 20/07/2009
Voir le dossier (Dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives?)
N° 2861 tome V - Avis de M. Jean-Jacques Guillet sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
Date de dépôt : 14/10/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 mars 2009
Date de séance : 10/03/2009
  1. 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3251 - Rapport d'information de M. Michel Grall déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la fin de vie des équipements militaires
Date de dépôt : 16/03/2011
Voir le dossier (Défense : conclusion des travaux d'une mission d'information sur la fin de vie des équipements militaires)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 4 novembre 2011
Date de séance : 04/11/2011
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2012 seconde partie (suite) (n° 3775-II)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2813 - Rapport d'information de M. Jérôme Cahuzac déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au plan de relance
Date de dépôt : 16/09/2010
Voir le dossier (Plan de relance)
N° 2620 - Rapport de M. Michel Herbillon sur la proposition de loi de M. Michel Herbillon et Mme Michèle Tabarot et plusieurs de leurs collègues relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (2486)
Date de dépôt : 09/06/2010
Voir le dossier (Culture : équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques)