Résultats de la recherche

214141 résultats trouvés

N° 4525 tome II - Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le bilan des mesures adoptées au cours de la législature en matière d'égalité femmes-hommes et leur mise en oeuvre: Date de dépôt : 21/02/2017; Voir le dossier (Bilan des mesures adoptées au cours de la législature en matière d'égalité femmes-hommes et leur mise en oeuvre)
N° 4456 - Rapport d'information de MM. Régis Juanico et Jacques Myard déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard: Date de dépôt : 08/02/2017; Voir le dossier (Jeux d'argent et de hasard)
N° 3323 - Rapport d'information de M. Alain Marty et Mme Marie Récalde déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels: Date de dépôt : 09/12/2015; Voir le dossier (Conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels)
N° 4572 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de l'Union européenne: Date de dépôt : 01/03/2017; Voir le dossier (Avenir de l'Union européenne)
N° 2702 - Rapport d'information de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur le Fonds européen pour les investissements stratégiques et modifiant les règlements (UE) n° 1291/2013 et (UE) n° 1316/2013 (E 9964): Date de dépôt : 07/04/2015; Voir le dossier (Fonds européen pour les investissements stratégiques)
N° 1994 - Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement: Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
N° 3174 - Rapport d'information de M. Philippe Plisson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les oies cendrées: Date de dépôt : 28/10/2015; Voir le dossier (Oies cendrées)
N° 2674 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement: Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
N° 581 - Avis de Mme Marie-Françoise Clergeau sur le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n°344): Date de dépôt : 15/01/2013; Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
N° 1006 - Rapport d'information de Mme Cécile Untermaier et M. Marcel Bonnot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rôle de la justice en matière commerciale: Date de dépôt : 24/04/2013; Voir le dossier (Rôle de la justice en matière commerciale)