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- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 mai 2020
- Date de séance : 27/05/2020
- 1. Déclaration du Gouvernement relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de covid-19, suivie d’un débat et d’un vote
- 2. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 mars 2021
- Date de séance : 02/03/2021
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre les inégalités mondiales
- 3. Territorialisation du plan de relance
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 22 juillet 2021
- Date de séance : 22/07/2021
- 1. Gestion de la crise sanitaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 septembre 2021
- Date de séance : 28/09/2021
- 1. Hommage au caporal-chef Maxime Blasco
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
- 4. Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentationdes travailleurs indépendants recourant aux plateformes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 octobre 2021
- Date de séance : 28/10/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 janvier 2022
- Date de séance : 13/01/2022
- 1. Droit de révocation des élus0
- 2. Nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes0
- 3. Interdiction du glyphosate0
- 4. Légalisation du cannabis sous le contrôle de l’État0
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3714 - Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Etude d'impact
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé)
- N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Etude d'impact
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
- N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2016)
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