28473 résultats trouvés
- Question écrite n° 838 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 15/10/2024
- culture - Accès à la culture pour les habitants de la région Grand Est - Accès à la culture pour les habitants de la région Grand Est
- Question écrite n° 715 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 08/10/2024
- syndicats - Représentativité des organisations professionnelles - Représentativité des organisations professionnelles
- Question écrite n° 421 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 08/10/2024
- jeunes - Salariat étudiant - Salariat étudiant
- Question écrite n° 816 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 15/10/2024
- bois et forêts - Droit de préférence - parcelles de bois contiguës - Droit de préférence - parcelles de bois contiguës
- Amendement n° 50 - RESTAURER L'AUTORITÉ DE LA JUSTICE À L'ÉGARD DES MINEURS DÉLINQUANTS ET DE LEURS PARENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 448
- Date de dépôt : 22/11/2024
- Amendement de M. Houlié, Mme Dupont, M. Bothorel, M. Belhaddad, Mme Froger, M. Causse et M. Travert - Après l'article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents)
- Amendement n° 25 - RESTAURER L'AUTORITÉ DE LA JUSTICE À L'ÉGARD DES MINEURS DÉLINQUANTS ET DE LEURS PARENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 448
- Date de dépôt : 21/11/2024
- Amendement de Mme Alexandra Martin, M. Marleix et M. Pauget - Après l'article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents)
- Amendement n° 44 - RESTAURER L'AUTORITÉ DE LA JUSTICE À L'ÉGARD DES MINEURS DÉLINQUANTS ET DE LEURS PARENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 448
- Date de dépôt : 22/11/2024
- Amendement de M. Attal, Mme Miller, M. Caure, Mme Bergé, M. Boudié, M. Frébault, M. Gouffier Valente, M. Huyghe, M. Lescure, Mme Levasseur, M. Mazars, M. Mendes et Mme Yadan - Après l'article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents)
- Dossier législatif - Faire respecter le droit à l’autodétermination des Arméniens du Haut-Karabakh, condamner leur nettoyage ethnique par l’Azerbaïdjan et exiger une politique de fermeté vis-à-vis de l’Azerbaïdjan
- Question écrite n° 1366 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- travail - Conditions de travail dans le secteur du jeu vidéo - Conditions de travail dans le secteur du jeu vidéo
- Question écrite n° 1363 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 22/10/2024
- transports ferroviaires - Débat sur le rapport TET (trains d'équilibre du territoire) - Débat sur le rapport TET (trains d'équilibre du territoire)
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