Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28469 résultats trouvés

Amendement n° 34 - DDADUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 529: Date de dépôt : 22/11/2024; Amendement de Mme Bouquin, M. Blairy, M. Dutremble, M. Evrard, M. Guibert, M. Houssin, M. Humbert, Mme Lechanteux, M. David Magnier, M. Marchio, M. Markowsky, M. Meurin, Mme Sabatini et M. Vos - Après l'article 27 - Non renseigné; Voir le dossier (Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques: Date de réunion : 20/11/2024
Amendement n° 4 - CRÉATION D’UN CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 341: Date de dépôt : 21/11/2024; Amendement de M. Juvin, M. Bazin, M. Ray et M. Ceccoli - Article 2 - Retiré; Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
Amendement n° 3 - CRÉATION D’UN CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 341: Date de dépôt : 21/11/2024; Amendement de M. Juvin, M. Bazin, M. Ray et M. Ceccoli - Article 2 - Retiré; Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
Amendement n° 561 - ABROGATION DE LA RETRAITE À 64 ANS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 613: Date de dépôt : 25/11/2024; Amendement de M. Fesneau, M. Turquois, M. Philippe Vigier, M. Balanant, Mme Bannier, Mme Bergantz, M. Blanchet, M. Bolo, Mme Brocard, M. Cosson, M. Croizier, M. Daubié, M. Falorni, M. Fuchs, Mme Perrine Goulet, M. Grelier, M. Gumbs, M. Isaac-Sibille, Mme Josso, M. Lainé, M. Latombe, M. Lecamp, Mme Lingemann, M. Mandon, M. Martineau, M. Mattei, Mme Mette, Mme Morel, M. Ott, M. Padey, M. Pahun, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, Mme Poueyto, M. Ramos et Mme Thillaye - TITRE - Non renseigné; Voir le dossier (Abrogation de la retraite à 64 ans)
Amendement n° 1 - CRÉATION D’UN CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 341: Date de dépôt : 21/11/2024; Amendement de M. Clouet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 2 - Retiré; Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
Amendement n° 5 - INSTAURER UNE RÉMUNÉRATION MAXIMALE DANS LES ENTREPRISES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 618: Date de dépôt : 23/11/2024; Amendement de M. Huyghe - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Instaurer une rémunération maximale dans les entreprises)
Amendement n° 2 - CRÉATION D’UN CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 341: Date de dépôt : 21/11/2024; Amendement de M. Juvin, M. Bazin, M. Ray et M. Ceccoli - Après l'article 2 - Retiré; Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
Amendement n° 2 - INSTAURER UNE RÉMUNÉRATION MAXIMALE DANS LES ENTREPRISES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 618: Date de dépôt : 21/11/2024; Amendement de M. Di Filippo - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Instaurer une rémunération maximale dans les entreprises)
Amendement n° 6 - INSTAURER UNE RÉMUNÉRATION MAXIMALE DANS LES ENTREPRISES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 618: Date de dépôt : 25/11/2024; Amendement de M. Sitzenstuhl - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Instaurer une rémunération maximale dans les entreprises)