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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 septembre 2014
- Date de séance : 17/09/2014
- 1. Lutte contre le terrorisme
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 octobre 2016
- Date de séance : 05/10/2016
- 1. Hommage à M. Jean-Pierre Sauvage, co-lauréat du prix Nobel de chimie 2016
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Égalité réelle outre-mer
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 06 mai 2015
- Date de séance : 06/05/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur le projet économique et social européen de la France
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 avril 2013
- Date de séance : 18/04/2013
- 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 922)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 février 2016
- Date de séance : 02/02/2016
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 février 2015
- Date de séance : 09/02/2015
- 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxiÈme séance du jeudi 28 février 2013
- Date de séance : 28/02/2013
- 1. Débat sur le fonctionnement des juridictions prud'homales après la réforme de la carte judiciaire
- 2. Débat sur l'avenir des projets d'infrastructures de transport.
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 09 novembre 2016
- Date de séance : 09/11/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
- 5. Projet de loi de finances pour 2017
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 novembre 2016
- Date de séance : 17/11/2016
- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 octobre 2014
- Date de séance : 15/10/2014
- 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (suite)
- 2. Projet de loi de finances pour 2015 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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