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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 septembre 2021
Date de séance : 28/09/2021
  1. 1. Hommage au caporal-chef Maxime Blasco
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
  4. 4. Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentationdes travailleurs indépendants recourant aux plateformes
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 octobre 2021
Date de séance : 28/10/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 20220
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 janvier 2022
Date de séance : 13/01/2022
  1. 1. Droit de révocation des élus0
  2. 2. Nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes0
  3. 3. Interdiction du glyphosate0
  4. 4. Légalisation du cannabis sous le contrôle de l’État0
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 décembre 2020
Date de séance : 15/12/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 novembre 2018
Date de séance : 13/11/2018
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2019
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance