73579 résultats trouvés
- Question écrite n° 6201 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 29/04/2025
- aide aux victimes - Avenir du numéro 3977 contre les maltraitances faites aux personnes vulnérables - Avenir du numéro 3977 contre les maltraitances faites aux personnes vulnérables
- Question écrite n° 6203 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 29/04/2025
- anciens combattants et victimes de guerre - Reconnaissance de la cité des Quatre Saisons à Manosque - Reconnaissance de la cité des Quatre Saisons à Manosque
- Question écrite n° 6281 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 29/04/2025
- fonctionnaires et agents publics - Effets restrictifs de l'article 8 du décret n°2019-1593 du 31 décembre 2019 - Effets restrictifs de l'article 8 du décret n°2019-1593 du 31 décembre 2019
- Question écrite n° 6236 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 29/04/2025
- commerce et artisanat - Définition légale de la notion de soins esthétiques - Définition légale de la notion de soins esthétiques
- Question écrite n° 6310 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 29/04/2025
- numérique - Recrudescence des fraudes en ligne opérées par le biais des plateformes - Recrudescence des fraudes en ligne opérées par le biais des plateformes
- Question écrite n° 6186 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 29/04/2025
- agriculture - Continuité budgétaire et calendrier du Pacte en faveur de la haie - Continuité budgétaire et calendrier du Pacte en faveur de la haie
- Question écrite n° 6250 de Mme Perrine Goulet
- Date de dépôt : 29/04/2025
- élevage - Fièvre catarrhale bovine - Fièvre catarrhale bovine
- N° 1349 - Proposition de loi organique de M. Guillaume Gouffier Valente visant à rétablir l'affectation d'une partie du produit de la taxe sur les transactions financières et de la taxe sur les billets d'avion au financement de la solidarité internationale
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Voir le dossier (Rétablir l'affectation d'une partie du produit de la taxe sur les transactions financières et de la taxe sur les billets d'avion au financement de la solidarité)
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 28/04/2025
- - Suite de l'examen de la proposition de loi relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, M. Laurent Panifous M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 avril 2025
- Date de séance : 28/04/2025
- 1. Comment construire une véritable défense européenne ?
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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