Résultats de la recherche

1533325 résultats trouvés

Question écrite n° 9462 de M. Claude de Ganay: Date de dépôt : 19/06/2018; défense - Transport stratégique - Transport stratégique
Question écrite n° 32295 de M. François-Michel Lambert: Date de dépôt : 22/09/2020; environnement - Stratégie anti moustique et anti-vectorielle - Stratégie anti moustique et anti-vectorielle
Question écrite n° 7338 de Mme Élisabeth Toutut-Picard: Date de dépôt : 10/04/2018; sang et organes humains - Devenir de l'Institut national de la transfusion sanguine - Devenir de l'Institut national de la transfusion sanguine
Question écrite n° 4481 de Mme Claire O'Petit: Date de dépôt : 09/01/2018; Union européenne - Bulgarie et espace Schengen - Bulgarie et espace Schengen
N° 2926 - Rapport d'information de Mme Sandrine Doucet déposé par la commission des affaires européennes sur la validation de l'apprentissage non formel et informel: Date de dépôt : 01/07/2015; Voir le dossier (Validation de l'apprentissage non formel et informel)
N° 757 - Proposition de loi de Mme Caroline Janvier relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans: Date de dépôt : 19/01/2023; Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
N° 1671 - Proposition de résolution européenne de Mme Delphine Batho visant au non-renouvellement de l'autorisation du glyphosate au sein de l'Union européenne: Date de dépôt : 20/09/2023; Voir le dossier (Non-renouvellement de l'autorisation du glyphosate au sein de l'Union européenne)
N° 1921 - Proposition de résolution européenne de M. Nicolas Thierry relative à la révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques: Date de dépôt : 24/11/2023; Voir le dossier (Révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques)
Amendement n°79 - MAÎTRISE DE L'IMMIGRATION - (n° 57): Date de dépôt : 18/09/2007; Amendement de MM. Goujon et Lamour - Après l'article 10 - Retiré avant séance
Amendement n°137 - LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2012 (Nouvelle lecture) - (n° 3933): Date de dépôt : 18/11/2011; Amendement de M. Tian, Mme Barèges, Mme Besse, M. Blessig, M. Bodin, M. Bonnot, M. Bouchet, Mme Boyer, Mme Branget, M. Calméjane, Mme Dalloz, M. Debré, M. Decool, M. Delatte, Mme Delong, M. Depierre, M. Dhuicq, M. Door, M. Ferrand, M. Garraud, M. Gérard, M. Gorges, M. Goujon, M. Grosperrin, M. Kossowski, M. Luca, Mme Marland-militello, M. Meunier, M. Mignon, M. Myard, M. Novelli, Mme Poletti, M. Remiller, M. Roubaud, Mme Besse, M. Straumann, M. Tardy, M. Vanneste, M. Verchère, M. Vitel et M. Woerth - Article 63 quinquies - Adopté