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N° 757 - Proposition de loi de Mme Caroline Janvier relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans
Date de dépôt : 19/01/2023
Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 janvier 2023
Date de séance : 18/01/2023
  1. 1. Soutenir pleinement, au pénal, une personne investie d’un mandat électif public victime d’agression
  2. 2. Approvisionnement en produits de grande consommation
  3. 3. Amélioration de l’accès aux soins
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 748 rapport - Rapport de Mme Laurence Cristol sur le projet de loi, adopté, par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (n°619).
Date de dépôt : 18/01/2023
Voir le dossier (Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 17 janvier 2023
Date de séance : 17/01/2023
  1. 1. Liberté des médias
  2. 2. Approvisionnement en produits de grande consommation
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 17/01/2023
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, des représentants du Comité social et économique central d'EDF (CSE) réunissant :
  2. – M. Philippe Page Le Mérour, secrétaire du CSE Central
  3. – Mme Virginie Neumayer, représentante syndicale FNME-CGT au CSE Central
  4. – M. Arnaud Barlet, représentant CFE Energies au CSE Central
  5. – M. Julien Laplace, élu FCE-CFDT au CSE Central
  6. – Mme Nicolas-Michon Catherine, représentante FO Energies et Mines au CSE Central
N° 699 - Proposition de loi de M. Loïc Prud'homme visant à protéger la population du risque de cancer lié à la consommation de charcuteries nitrées
Date de dépôt : 17/01/2023
Voir le dossier (Protéger la population du risque de cancer lié à la consommation de charcuteries nitrées)
N° 747 - Proposition de loi de Mme Sandrine Josso visant à favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
Date de dépôt : 17/01/2023
Voir le dossier (Favoriser l'accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche)
N° 739 - Proposition de loi de M. Laurent Marcangeli visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
Date de dépôt : 17/01/2023
Voir le dossier (Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/01/2023
  1. Audition, à huis clos, de l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la Marine, et du vice-amiral d'escadre Jacques Fayard, commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique (ALFOST), sur la dissuasion nucléaire.
N° 679 rapport - Rapport de Mme Corinne Vignon sur la proposition de loi de Mme Corinne Vignon et plusieurs de ses collègues visant à interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l'utilisation de colliers étrangleurs et électriques (577).
Date de dépôt : 11/01/2023
Voir le dossier (Interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l'utilisation de colliers étrangleurs et électriques)