219475 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/05/2024
- Audition, à huis clos, de l'amiral Pierre Vandier, Major général des armées, sur la défense globale.
- Compte rendu de réunion n° 190 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 16/05/2024
- Présentation du rapport de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023, par M. Bernard Doroszczuk, président de l'ASN
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 04/06/2024
- – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 2473) ;
- – Désignation des rapporteurs de la mission d'information « flash » sur le verdissement des flottes automobiles et de la mission d'information « flash » sur la plaisance durable ;
- – Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur les produits phytosanitaires et la stratégie Écophyto 2030.
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 28/05/2024
- Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur l'action publique en faveur de l'adaptation au changement climatique.
- Dossier législatif - Les crédits d’impôt spécifiques à la Corse
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats