219503 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 septembre 2019
- Date de séance : 10/09/2019
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Cessation de mandat d’un député et reprise du mandat d’un député
- 4. Mobilités
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 06 mars 2019
- Date de séance : 06/03/2019
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les effets des aides fiscales dans le secteur du logement sur l’évolution des prix du foncier et sur la redistributivité du système fiscal
- 3. Débat sur la réduction drastique du nombre d’emplois aidés et son impact sur les tissus de solidarité au niveau local
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 06 novembre 2017
- Date de séance : 06/11/2017
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 octobre 2019
- Date de séance : 28/10/2019
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 mars 2019
- Date de séance : 26/03/2019
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Organisation et transformation du système de santé
- 3. Pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
- 4. Conseils d’administration des SDIS
- 5. Amélioration de la trésorerie des associations
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 mai 2020
- Date de séance : 27/05/2020
- 1. Déclaration du Gouvernement relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de covid-19, suivie d’un débat et d’un vote
- 2. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 mars 2021
- Date de séance : 02/03/2021
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre les inégalités mondiales
- 3. Territorialisation du plan de relance
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 22 juillet 2021
- Date de séance : 22/07/2021
- 1. Gestion de la crise sanitaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 septembre 2021
- Date de séance : 28/09/2021
- 1. Hommage au caporal-chef Maxime Blasco
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
- 4. Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentationdes travailleurs indépendants recourant aux plateformes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 octobre 2021
- Date de séance : 28/10/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats