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- Question écrite n° 8242 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 08/07/2025
- audiovisuel et communication - Conséquences de la déprogrammation en semaine de Question pour un Champion - Conséquences de la déprogrammation en semaine de Question pour un Champion
- Question écrite n° 8471 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 08/07/2025
- transports par eau - éligibilité des formations aux permis bateaux dans le cadre du CPF - éligibilité des formations aux permis bateaux dans le cadre du CPF
- Question écrite n° 8356 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 08/07/2025
- personnes handicapées - Continuité de l'accompagnement des élèves handicapés lors de la pause méridienne - Continuité de l'accompagnement des élèves handicapés lors de la pause méridienne
- Question écrite n° 8209 de Mme Brigitte Barèges
- Date de dépôt : 08/07/2025
- agriculture - Référencement du coronavirus de la pintade - Référencement du coronavirus de la pintade
- Question écrite n° 8449 de Mme Danièle Obono
- Date de dépôt : 08/07/2025
- sécurité des biens et des personnes - Fonctionnement et encadrement des services d'enquêtes internes - Fonctionnement et encadrement des services d'enquêtes internes
- Question écrite n° 8349 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 08/07/2025
- outre-mer - Port de Pointe-à-Pitre (971) : une exposition inquiétante aux trafics illicites - Port de Pointe-à-Pitre (971) : une exposition inquiétante aux trafics illicites
- Question écrite n° 8325 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 08/07/2025
- établissements de santé - Revalorisation des personnels navigants techniques du SAMU - Revalorisation des personnels navigants techniques du SAMU
- Question écrite n° 8323 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 08/07/2025
- établissements de santé - Adaptation des établissements de santé et médico-sociaux aux vagues de chaleur - Adaptation des établissements de santé et médico-sociaux aux vagues de chaleur
- Question écrite n° 8320 de M. Emmanuel Maurel
- Date de dépôt : 08/07/2025
- entreprises - Ajustements nécessaires des prêts garantis par l'État en soutien aux PME et ETI - Ajustements nécessaires des prêts garantis par l'État en soutien aux PME et ETI
- Question écrite n° 8228 de M. Belkhir Belhaddad
- Date de dépôt : 08/07/2025
- assurance complémentaire - Extension du régime local d'Alsace Moselle aux fonctionnaires - Extension du régime local d'Alsace Moselle aux fonctionnaires
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